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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE
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LEGAVE SERVICE COMPLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGAVE SERVICE COMPLET
TRANSGOURMET FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1598621
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020

Présentation de la marque LEGAVE SERVICE COMPLET

Déposée le 22 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGAVE SERVICE COMPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE domicilié(e) 1à 11 Rue du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LANDWELL & Associés domicilié(e) 230 Avenue de Colmar - 67025 - STRASBOURG - France.

La marque LEGAVE SERVICE COMPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEGAVE SERVICE COMPLET est expirée depuis le 22 juin 2020.

TRANSGOURMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIERA , SUDFRAIS , ALDISCOPE , SIERA , LOU SAVOYARD , LE CROUSTYLE , PRODIREST , PROREST , AFFORETS , LES CHEFS EN OR CONCOURS TRANSGOURMET


TRANSGOURMET FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle - 1à 11 Rue du Puits Dixme - 94310 - ORLY - France - SIREN 413392903


Cabinet LANDWELL & Associés - 230 Avenue de Colmar - 67025 - STRASBOURG - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173577 - Publication au BOPI 2000-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165162 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 26 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398529 - Publication au BOPI 2004-08-26

Inscription le 26 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276263 - Publication au BOPI 1999-04-26

Inscription le 21 avril 2005 - Concession de licence n°411283 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444726 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440467 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.